Les CHaussures Thérapeutiques de Série (CHTS) sont des chaussures de traitement, et peuvent à ce titre bénéficier d'une prise en charge par la Sécurité Sociale.
Une chaussure thérapeutique de série est destinée à des patients dont les anomalies constatées au niveau du pied demandent un maintien, un chaussant particulier ou une correction que ne peut assurer une chaussure ordinaire, sans pour autant justifier l’attribution d’une chaussure thérapeutique sur mesure.
Il existe différents types de chaussures thérapeutiques de série : les CHUT (CHaussures Thérapeutiques à Usage Temporaire) et les CHUP (CHaussures Thérapeutiques à Usage Prolongé).
Les CHUT ont une finalité thérapeutique temporaire avec un chaussant spécifique visant un maintien, une correction, une décharge, un volume particuliers. Elles peuvent donc être délivrées à l'unité.
Il existe trois types de CHUT :
- les chaussures à décharge de l’avant-pied ;
- les chaussures à décharge du talon ;
- les chaussures pour augmentation du volume de l’avant-pied.
La prise en charge des chaussures à décharge de l’avant-pied et des chaussures à décharge du talon est assurée en cas de pathologies ou de lésions d’origine post-chirurgicale, traumatique ou médicale.
La prise en charge des chaussures pour augmentation de volume de l’avant-pied est assurée en cas d’inflammation ou trouble métabolique (oedème) avec risque de trouble trophique.
Les CHUP ont une finalité thérapeutique prolongée avec un chaussant spécifique visant un maintien, une correction, une décharge, un volume particuliers. Elles sont délivrées à la paire.
La prise en charge des CHUP est assurée par paire pour les patients adultes (au-delà de leur dix-huitième anniversaire) dans les indications suivantes, dès lors qu'elles sont incompatibles avec le port de chaussures classiques du commerce :
- les pathologies neuromusculaires évoluées, les préventions de lésions, les lésions ou atteintes du pied liées à des pathologies neurologiques, vasculaires, métaboliques et orthopédiques avec risque évolutif en termes de douleur, de raideur et de troubles trophiques. Sont toutefois exclus les cas de déformations orthopédiques de l'avant-pied qui entraîneraient un conflit en cas d'appareillage comportant une orthèse plantaire.
La prise en charge est assurée pour les patients jusqu'à leur dix-huitième anniversaire dans les indications suivantes :
- les pathologies neurologiques créant un déficit et un déséquilibre neuromusculaire (ex. myopathies, infirmité motrice cérébrale (IMC) ),
- les séquelles de pied-bot et pieds convexes impliquant des déformations complexes, dès lors qu'elles sont incompatibles avec le port de chaussures classiques du commerce.
La prise en charge des chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé (CHUP) est assurée pour une durée minimale d'un an pour les adultes à compter de la date de livraison. La prise en charge des chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé (CHUP) est assurée pour les enfants de moins de 18 ans, le renouvellement est assuré en fonction de la croissance..
La prise en charge Sécurité Sociale des CHTS nécessite une ordonnance prescrite par un médecin ou un pédicure podologue.
L’ordonnance doit impérativement être faite avant l’achat des chaussures.
La prescription doit se faire sur une ordonnance indépendante de tout autre prescription ( y compris celle de semelles orthopediques).
Combien de remboursements par an ?
Pour les adultes, la sécurité sociale rembourse une paire de chaussures par an. La 1 ère année, 2 paires de chaussures peuvent être réalisées. Pour avoir la deuxième paire de chaussures, il faudra attendre un délai de 3 mois. Au sujet de la 3 ème paire, il faut attendre au moins un an à partir de la date d’anniversaire de la 1 ère paire de chaussures; puis la 4ème à partir de la date d’anniversaire de la 3 ème paire … Chaque paire aura besoin de sa propre prescription médicale.
En revanche, pour les enfants / adolescents de moins de 18ans, deux paires de chaussures par an sont remboursées. L’achat de chaussures doit être espacé de 6 mois à partir de la date d’anniversaire de la chaussure précédente.
NB en cas d'évolution clinique du/des pied(s) :
Il est alors possible de procéder, via ordonnance, à une nouvelle "première attribution" : 2 chaussures la première année puis 1 paire de chaussures par an.
Texte réglementaire de référence : Arrêté du 24 juillet 2018 portant modification des modalités de prise en charge des chaussures thérapeutiques à usage temporaire et prolongé
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